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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS
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TERRE DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DOUCE
ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3921864
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
TERRE DOUCE de ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS

Présentation de la marque TERRE DOUCE

Déposée le 23 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS domicilié(e) Les Terres Douces - 85210 - SAINTE-HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 046 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque TERRE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DOUCE est expirée depuis le 23 mai 2022.

ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE 91 JOURS , NATURE DE FRANCE , LES ELEVEURS DE NOS COLLINES , LE PICOREUR , BODIN PROFESSIONNEL , Nature de France , LE PICOREUR , LE 81 JOURS , LE PICOREUR , LE PICOREUR DE NOS REGIONS


ETABLISSEMENTS BODIN ET FILS, Société par actions simplifiée - Les Terres Douces - 85210 - SAINTE-HERMINE - France - SIREN 331046466


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtés à la viande, à la volaille ; plats cuisinés à base de pâtes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.